Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE
/
L'excellence version originale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'excellence version originale
M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS, PA DES BETHUNES

Numéro de dépôt :
3916938
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
L\'excellence version originale de MOTORS AUTOMOBILE FRANCE

Présentation de la marque L'excellence version originale

Déposée le 26 avril 2012 par monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'excellence version originale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur MOTORS AUTOMOBILE FRANCE domicilié(e) 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône - 95067 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS domicilié(e) PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 6006, St Ouen l'Aumône - 95067 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque L'excellence version originale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'excellence version originale est expirée depuis le 26 avril 2022.


M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS, PA DES BETHUNES - 1 Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône - 95067 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS - PA DES BETHUNES, 1 Avenue du Fief, CS 6006, St Ouen l'Aumône - 95067 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Transmission d'information commerciales et publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.